L'EASA précise : après le 01/01/2024, les vieux drones sans marquage voleront encore en catégorie Ouverte

Les nouvelles circulent vite sur les réseaux sociaux et, depuis hier après-midi, on ne parle que de la bonne nouvelle évoquée dans le titre de cet article.
Nous avons été immédiatement informés de la publication qui a déclenché ce sympathique bouche-à-oreille, mais nous avons attendu avant de publier notre propre note pour ne pas nous laisser emporter par nos émotions et pour analyser les faits en profondeur.

Pour ceux qui sont pressés, nous pouvons résumer en disant que l'EASA, l'Agence européenne de la sécurité aérienne, qui a promu les réglementations européennes actuelles sur les drones, a publié sur ses pages officielles une série d'informations confirmant que les drones sans marquage de classe, mis sur le marché avant le 1er janvier 2024, pourront continuer à voler dans la catégorie Ouverte (Open Category).
Dans la sous-catégorie A1 s'ils pèsent moins de 250 grammes et dans la sous-catégorie A3 s'ils pèsent autant ou plus de 250 grammes mais moins de 25 kg.

Nous reproduisons, avec le crédit à l'EASA, l'infographie présente sur leur site concernant la situation applicable après le 1er janvier 2024.

Tout est ok, mais avec encore quelques doutes

En entrant dans le vif du sujet et en voulant analyser attentivement, nous nous sommes rendu compte qu'une série de doutes subsiste malheureusement.

Tout d'abord, une première considération s'impose : dans les règlements UE 945/2019 et UE 947/2019, nous trouvons deux explications différentes dans la section des définitions. Bien que cela ne change pas grand-chose sur le fond, nous estimons qu'une définition doit être telle et, si possible, unique.

La question naît justement de cette définition : « MTOM [omissis] définie par le fabricant ou le constructeur ». Presque tous les drones sans marquage de classe actuellement sur le marché, à l'exception du DJI MINI 2SE, n'indiquent pas la valeur de MTOM mais parlent uniquement de poids.

Ces derniers jours, Dronezine avait envoyé à l'adresse e-mail de l'EASA une demande de clarification sur la question de la MTOM (Maximum Take Off Mass, masse maximale au décollage).

Voici la réponse de l'EASA à nos demandes, reçue hier 20 décembre, dans notre boîte de réception.

En substance, ils nous disent qu'ils ont publié une page à ce lien :
https://www.easa.europa.eu/en/document-library/general-publications/drone-open-category-applicable-requirements-fly-1st-january
et nous demandent si nous sommes satisfaits de la réponse.

Comme nous le disions au début de cet article, nous sommes partiellement satisfaits car sur les pages en question, il est écrit que :

Dans les passages que nous avons soulignés, on lit que c'est UNIQUEMENT pour les drones mis sur le marché avec un marquage de classe qu'il est de la responsabilité du constructeur de déclarer la MTOM.
Quant à la section où ils suggèrent que c'est au pilote de peser le drone, nous avons quelques réserves.
Tout d'abord, cette obligation devrait incomber au constructeur et non au pilote qui, dans tous les cas, doit vérifier avant chaque vol qu'il ne dépasse pas la valeur de la masse maximale au décollage, mais que faire si celle-ci n'est pas connue ?

Sans parler de la question de la précision des balances domestiques, imaginons qu'en cas de contrôle sur le terrain lors d'une opération de vol, aucun agent de police n'arrivera avec sa propre balance de précision pour peser le drone.
Il vérifiera plutôt si toutes les autres exigences sont remplies, mais il n'effectuera certainement pas de pesée sur place.
La situation serait différente en cas de saisie du drone pour d'autres délits ou violations ; cela pourrait être vérifié devant un tribunal, et dans ce cas, les balances officielles seraient comparées à celles à la disposition du « pilote » (comme l'écrit l'EASA).
Naturellement, nous ne faisons que supposer, mais il est aussi de notre devoir d'émettre toutes les hypothèses.

Ensuite, il existe la délicate question relative aux assurances qui, pour être conformes à la réglementation actuelle, mentionnent pratiquement toujours la définition de MTOM et non un simple poids.
Chez 3Digital, concernant les polices collectives à usage amateur offertes en convention à nos membres abonnés, nous essaierons de parler avec l'assureur pour nous assurer, pardonnez le jeu de mots, que dans la malheureuse hypothèse d'un accident, il n'y ait pas de problèmes d'interprétation qui faciliteraient la compagnie à « ergoter » sur la question du poids et de la MTOM.
Dès que nous en saurons plus, nous ne manquerons pas de vous tenir informés.

En fait, ce problème restera valable pendant quelques années, puis la majorité des drones seront mis sur le marché avec le marquage de classe et l'interprétation entre TOM (Take Off Mass – masse au décollage) et MTOM (Maximum Take Off Mass – masse maximale au décollage) finira par se résorber d'elle-même.

À propos d'interprétations, toujours sur la page de l'EASA en question, figure également cet avertissement qui, nous en sommes certains, vous laissera avec un doute :

En quelques mots, ce qu'ils écrivent sur leur site officiel, bien que provenant d'une source faisant autorité, n'a pas valeur de loi ; il faut se référer aux réglementations publiées au Journal officiel de l'Union européenne et aux règlements associés.

Alors, les drones non marqués pourront-ils voler comme maintenant après janvier 2024 ?

Si l'EASA elle-même ne prend pas la responsabilité de ce qu'elle écrit, je ne vois pas pourquoi nous, 3Digital, le ferions.
En voulant faire une analyse logique de la question, nous pourrions affirmer que, de fait, la masse au décollage d'un drone avec une MTOM déclarée par le constructeur ou la masse au décollage d'un drone sans cette valeur seront, au final, similaires, tant du point de vue de la sécurité aérienne (Safety vis-à-vis des autres aéronefs) que de celui de la sécurité terrestre (Safety vis-à-vis des personnes ou des propriétés).

En substance, si les intentions de l'entité régulatrice étaient effectivement de laisser voler dans les catégories ouvertes les drones sans marquage de classe, nous, 3Digital, pouvons également affirmer avec une certaine prudence que si aucun accident ne survient, il ne devrait pas y avoir de problème.
De plus, la sous-catégorie A3 suppose un vol à au moins 150 mètres des zones résidentielles, récréatives, industrielles et des personnes, soit une opération à faible risque même avec des drones pouvant peser jusqu'à 25 kg.
Pour les drones de moins de 250 grammes qui pourront poursuivre leurs activités dans la catégorie A1, les considérations de poids faites plus haut s'appliquent.

Source : dronezine.it