Où puis-je faire voler mon drone ? Voici comment le découvrir

Les drones sont des compagnons de voyage et d’exploration fidèles, mais ce ne sont ni des appareils photo ni des téléphones portables. Avant de s’arrêter et de décider de faire décoller son aéronef, il est prudent de se demander si, et comment, le vol de drones est légal à l’endroit où l’on se trouve.

Les drones, ou plus techniquement les UAS (systèmes d'aéronefs sans équipage à bord), sont en effet soumis à une série de contraintes, qui s'appliquent pour la plupart sur l'ensemble du territoire de l'UE et de manière analogue dans de nombreux autres pays hors d'Europe.
Il existe essentiellement deux types de lieux interdits aux drones :

• Les lieux génériques où des conditions rendent le survol par drone dangereux ou illégitime.
• Les lieux considérés comme inviolables ou strictement réglementés parce qu'il s'agit de zones sensibles, comme les aéroports ou les zones militaires.

Cependant, les restrictions de vol ne sont pas toujours liées exclusivement à des problèmes de sécurité. Ces limites servent également à protéger la vie privée des personnes ou à préserver les droits à l’image, par exemple lors du survol d’un stade où se déroulent des compétitions sportives dont les droits appartiennent à des chaînes de télévision publiques ou privées.

L’EASA (Agence européenne de la sécurité aérienne) a établi que ces règles doivent toujours être respectées et qu'il est interdit de faire voler des drones :

• Au-dessus de 120 mètres
• À moins de 50 mètres des personnes et des propriétés
• À moins de 150 mètres des foules et des zones bâties
• À proximité des aéroports
• À proximité d'autres drones
• Dans les zones protégées
• Dans les zones présentant des concentrations inhabituelles de personnes
• Lors de rassemblements de personnes, cortèges, manifestations sportives

Comme nous l'avons évoqué, il s'agit de lieux et de règles liés à la sécurité et à la protection des personnes concernées. Le bon sens et la prudence sont donc déjà un excellent radar pour comprendre si nous pouvons ou non faire voler notre drone.
Il n'est toutefois pas toujours évident de se rendre compte que l'on enfreint l'une de ces règles et, de plus, on ne s'aperçoit pas toujours que l'on se trouve dans une zone soumise à une interdiction de vol (« No Fly Zone »).

C'est pourquoi, dans notre article, nous suggérerons :

• Les sources disponibles pour connaître les règles et les restrictions géographiques
• Comment interpréter les sources et vers qui se tourner pour obtenir des dérogations aux interdictions de vol
• Les outils dont disposent les drones DJI pour respecter les limites de vol
• Comment agir lorsque le drone perd le contact avec le pilote et vole de manière autonome

Voici, en attendant, quelques opérations simples à effectuer avant de décider de décoller :

Sélectionnez la classe de poids de votre drone et planifiez votre vol :

• Déterminez l'objectif du vol : prises de vues aériennes professionnelles ou amateurs, exploration, jeu…
  • Tracez une trajectoire de vol probable
  • Déterminez la zone où vous volerez et vérifiez s'il existe des restrictions spécifiques à l'entrée des drones

Même si vous manipulez un drone de petite taille pesant moins de 250 grammes, commencez à vous mettre dans la peau d'un pilote, à qui est déléguée la sécurité de l'appareil, des personnes et des biens croisés pendant le vol.

Puis-je voler ici ? Voici les sources à consulter

Sur le site de l’EASA, vous trouverez à coup sûr les informations les plus récentes sur l’espace aérien restreint. Alternativement, vous pouvez utiliser l’application web D-Flight de D-Flight, l’entreprise mandatée par l’ENAC pour fournir des services de navigation destinés aux futurs utilisateurs de l’U-Space, c’est-à-dire l’espace aérien réservé aux drones. L’application permet de vérifier, au cas par cas, si un lieu précis est soumis à des restrictions.

Consultez également les sites web des autorités aéronautiques nationales (AAN) et obtenez les informations nécessaires pour le pays où vous avez l’intention de faire voler votre drone. L’EASA met à disposition une liste alphabétique regroupant les 27 pays membres de l’UE, ainsi que la Suisse et l’Islande. Le lien italien vous mènera (c’est le cas de le dire) sur la page D-Flight dédiée aux cartes et aux conseils pour les consulter.

Certaines autorités aéronautiques nationales proposent des cartes numériques que vous pouvez consulter en ligne. Dans d'autres cas, vous pourriez tomber sur un lien renvoyant à des cartes téléchargeables et mises à jour.

Si vous vous trouvez au Royaume-Uni, nous vous conseillons de consulter le site de la Civil Aviation Authority, tandis qu’aux États-Unis, la page de la Federal Aviation Administration est une étape obligatoire.

Comme nous l'avons dit, les pilotes sont responsables de la sécurité de leur appareil et des personnes qu’ils peuvent rencontrer. Les sources pour s’informer sur les règles régissant le vol des UAS sont nombreuses et vous trouverez une liste complète sur le site de l’ENAC.

Il est également conseillé de consulter les documents publiés par l’ENAV dans l'AIP Italia, accessible après inscription gratuite. Le site de D-Flight avertit en effet que sa carte pourrait encore présenter quelques lacunes dans les fenêtres contextuelles (pop-ups) activées par un clic sur les images, et vous pourriez ne pas trouver les horaires et les jours où, dans certaines zones, le vol est autorisé. Le site cite l’exemple des « Parcs naturels et zones de protection de la faune », pour lesquels, parmi d'autres cas, il convient de consulter le document ENR spécifique.

Les Geo Zones

En vous documentant sur la possibilité ou non de faire voler votre drone dans une zone spécifique, vous rencontrerez le terme Geo Zone. La définition officielle est : « portions d’espace aérien où les activités des aéronefs sans équipage à bord sont facilitées, restreintes ou exclues ».
Les États de l’Union européenne peuvent appliquer à ces zones un code couleur permettant de comprendre immédiatement à quelles restrictions elles sont soumises.

Le rouge s’applique aux Geo Zones exclues. Dans ce cas, les vols sont interdits pour toutes les classes de drones ou certaines d’entre elles. Aucun accès n’est autorisé pour ces appareils.

La couleur jaune étiquette les Geo Zones restreintes, où les activités des UAS sont « limitées et soumises au respect de l’ensemble des conditions imposées dans ces zones ». Il est probable que vous vous trouviez à proximité d’aéroports, d’héliports, d’installations militaires, de parcs nationaux, d’hôpitaux, de centrales nucléaires ou d’autres sites industriels majeurs. Dans ce cas, une autorisation de vol préalable de l’autorité nationale est requise. Certains pays mettent à disposition une application permettant également d’envoyer la demande, mais attendez-vous à quelques jours d’attente pour la réponse. Si vous planifiez un voyage et que votre temps est compté, il est préférable d’anticiper cette opération.

Comme on peut l’imaginer, la couleur verte correspond aux Geo Zones facilitées, ouvertes, où votre drone peut voler librement, sous réserve des règles générales et de celles qui s’appliquent à la classe de votre modèle.
Avant de vous demander où voler, il est préférable de se conformer à toutes les obligations prévues pour les UAS, en fonction de leurs catégories :

• UAS avec étiquette d'identification de classe : les drones doivent être dotés d'une étiquette d'identification de classe de C0 à C4.
• UAS auto-construits : les drones construits à titre privé sont autorisés, à condition d'avoir été fabriqués pour un usage personnel et non achetés sous forme de kit prêt à l'emploi.
• UAS sans étiquette d'identification de classe : ils ne sont autorisés que s'ils ont été mis sur le marché européen avant le 31 décembre 2023.

Les pilotes ou opérateurs doivent quant à eux remplir les conditions suivantes :

1. Enregistrement obligatoire pour tous les opérateurs sur le portail d-flight.
   Une fois enregistré, assurez-vous d’apposer votre numéro d’identification d’opérateur UAS (QR code) sur le drone. Si le drone pèse moins de 250 g (catégorie C0) et n’est pas équipé d’outils de transmission ou d’enregistrement audio ou vidéo, l’enregistrement n’est pas obligatoire, et il l’est encore moins si l’appareil est qualifié de « jouet ».
2. Attestation de pilote d'UAS délivrée par l’autorité nationale compétente : cela concerne tous les propriétaires de modèles d’un poids égal ou supérieur à 250 g. Selon l’étiquetage du drone, la réussite d'un examen en ligne peut suffire ou un examen pratique peut être nécessaire.
3. Assurance : une couverture d'assurance responsabilité civile, adaptée au type d'activité prévue, est nécessaire. Elle est également conseillée, dans la mesure du possible, pour les modèles pour lesquels elle n'est pas obligatoire.

Drone en fuite : attention au Fly-away !

On parle de « fly-away » lorsqu’un drone perd la connexion avec la radiocommande du pilote et s’éloigne sans possibilité de contrôle. Une situation similaire peut se produire lorsque, pour une raison quelconque, le drone perd le signal GPS et qu’il n’est plus possible d’activer la procédure « Return to Home » (RTH), grâce à laquelle l’appareil revient à sa base même sans être piloté directement.
Lorsqu’un « fly-away » survient, quel que soit l’endroit où vous vous trouvez, vous êtes tenu d’avertir les autorités locales compétentes, telles que :

• l’autorité aéronautique nationale (https://www.easa.europa.eu/en/domains/civil-drones/naa) du pays où vous « volez »
• le contrôle du trafic aérien, si vous disposez d'une autorisation de vol à proximité d'un aéroport ou, dans tous les cas, d'une zone soumise à des restrictions. Vous devrez préciser la trajectoire empruntée par le drone, sa vitesse, son altitude et, si possible, l'autonomie restante de la batterie
• Enfin, par ordre d'urgence, votre compagnie d'assurance
  
  Les propriétaires de drones DJI disposent de deux options supplémentaires, à condition que les enregistrements de vol soient synchronisés avec l’appareil. Il est en effet possible de signaler un « drone en fuite » via le Flyaway Reporting ou d’autoriser le support DJI à ouvrir le dossier pour vous. Il est évident que ce type de panne risque de réduire à néant vos efforts pour respecter les limites et les règles de non-vol. Cependant, la technologie intégrée aux drones peut souvent s'avérer être votre alliée la plus précieuse pour éviter les erreurs et respecter les limites de vol imposées.

Geofencing et autres outils pour ne pas dépasser les limites

De nombreux drones DJI sont équipés de la fonction de geofencing intégrée, qui avertit automatiquement en cas d’intrusion dans une zone d'interdiction de vol. Le mot « fence » signifie clôture en anglais, et c’est essentiellement ce que fait l’outil dont sont dotés les UAS DJI : il crée une barrière virtuelle que le drone ne peut franchir.

Le système de geofencing intégré exploite la position GPS et d’autres signaux de navigation par satellite pour avertir les opérateurs qu’ils sont en train de franchir un lieu protégé pour des raisons de sécurité nationale ou aérienne. Si vous vous retrouvez accidentellement à voler dans une zone soumise à des restrictions, le drone accélérera de manière autonome pour revenir au plus vite dans une zone autorisée. Si, en revanche, vous n'avez pas réalisé que vous étiez au milieu d’une « no fly zone » et que vous vous apprêtez à faire décoller votre drone, ne vous étonnez pas de ne pas le voir s’élever, car il aura déjà enregistré le signal GPS lui interdisant le vol. En l'absence de signal satellite au démarrage, votre appareil pourrait décoller, avant de revenir immédiatement au sol dès qu’il captera un signal GPS.
Malgré les avancées constantes de cette technologie, même dans sa version 2.0, nous déconseillons pour le moment de s'y fier aveuglément pour respecter les zones d'interdiction de vol, et recommandons de l'intégrer judicieusement à votre bon sens et, surtout, à une lecture attentive des cartes disponibles.

En revanche, d'autres outils équipant les drones DJI aident à respecter les règles et les limites de vol. La limitation automatique de l’altitude, par exemple, qui peut être configurée dans les applications de contrôle de vol DJI, est très utile pour ne pas dépasser le plafond de 120 m au-dessus du sol.

La fonction « Return-To-Home » déjà citée limite les risques de « flyaway » si le drone perd le contact avec la radiocommande en raison d’interférences ou d’une baisse drastique de l’énergie de réserve de la batterie. À cet égard, la technologie « Sense-and-avoid », présente sur les modèles récents produits par DJI, est en mesure de maintenir un contrôle constant sur l’autonomie du drone et sur l'efficacité garantie par la batterie.

Enfin, comment ne pas citer l’outil de surveillance du trafic aérien ADS-B standard installé sur tous les drones dotés d’AirSense ? DJI AirSense est un système d’alerte qui utilise la technologie ADS-B pour offrir aux pilotes de drones une meilleure conscience de la situation et les aider à prendre des décisions responsables en vol. Cette fonction recueille les données de vol envoyées automatiquement par les aéronefs à proximité équipés d’émetteurs ADS-B, en les analysant pour détecter des risques potentiels de collision et avertir les utilisateurs bien à l’avance via l’application mobile DJI.

Il faut rappeler que les nouvelles règles adoptées par l’Union européenne prévoient, pour l’avenir, que tous les drones soient équipés de systèmes de reconnaissance permettant leur identification à distance et en vol, qui intégreront et remplaceront le QR code actuellement appliqué aux drones avec un étiquetage, disons, artisanal.